mentions légales
Retrouvez ici les informations légales et réglementaires de notre site.
LA REF’ est un programme porté par FABRICANOVA, collectif engagé dans l'économie circulaire et le réemploi sur le territoire grenoblois. Retrouvez ci-dessous les informations légales relatives à l'édition, à l'hébergement et à l'utilisation de notre site internet.
01
Usage
Éditeur du site :
Le site LA REF’ est édité par FABRICANOVA, structure porteuse du programme LA REF’.
Adresse : 45 rue du Pont Noir, 38120 Saint-Égrève, France
Téléphone : 07 77 30 21 40
E-mail : contact@fabricanova.org
Site web : https://www.fabricanova.org
02
Identification légale
Dénomination : FABRICANOVA
Statut juridique : [À compléter]
Numéro SIREN / SIRET : [À compléter]
03
Directeur de la publication
Le site est publié sous la responsabilité de Simon MIROUZE, désigné comme directeur de publication sur le site officiel de FABRICANOVA.
04
Hébergeur du site
Le site est hébergé par Webflow, Inc., situé au 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis.
Site web : https://webflow.com
05
Conception, développement & graphisme
La conception, le développement et le design graphique du site sont assurés par l'Agence Ailleurs.
Site web : https://www.agence-ailleurs.fr
06
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site LA REF’ (textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces contenus appartiennent à FABRICANOVA ou à leurs titulaires respectifs, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
07
Données personnelles & RGPD
Dans le cadre de l'utilisation du site LA REF’, des données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou effectuez une demande d'inscription à un atelier.
Ces informations sont utilisées uniquement pour traiter vos demandes, organiser les activités proposées et assurer les échanges nécessaires avec vous.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, dans les conditions prévues par la réglementation.
Pour exercer vos droits ou obtenir des informations sur le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter FABRICANOVA à l'adresse suivante : contact@fabricanova.org.
08
Cookies & traceurs
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